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Marques déposées par O'NEILL JAN
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BIOGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGREEN
O'NEILL JAN

Numéro de dépôt :
94548607
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque BIOGREEN

Déposée le 12 décembre 1994 par O'NEILL JAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est O'NEILL JAN, domicilié(e) 7 Bld LANNES, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAN O'NEILL - France.

La marque BIOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGREEN est expirée depuis le 12 décembre 2004.

O'NEILL JAN a également déposé les autres marques suivantes : BIOFOD


O'NEILL JAN - 7 Bld LANNES, 75116 PARIS - France


JAN O'NEILL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

- Huiles et graisses industrielles - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau - Véhicules; appareil de locomotion par terre, par air ou par eau - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; aliments pour les animaux, malt

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.